Les biens Acquis

Salut à tous


Je me demandais si c'était encore vrai ces histoires de biens acquis pour une voiture antique.

Par example:les vehicules n'ayant pas de ceinture .

Si à l'origine il n'en avait pas est-il nécessaire d'en avoir

non, si d'origine la voiture en question n'avait pas de ceinture elle n'en a pas besoin. mais habituellement les popo sont tres compréhensible avec les voitures anciennes et il ne commenceront pas a faire une inspection complete pour voir si tel ou tel chose est original. elle sont pamal plus tannante avec les zezette qui on des moteur de fouet a gaz modifier et j'en suis bien heureux.

Merci pour l'info.

y a pas de quoi

Salut,

J'ai ma petite histoire là-dessus à propos des ceintures de sécurité sur les voitures anciennes.

À l'été 1999 si ma mémoire est bonne, j'ai été arrêté par la Sureté du Québec et j'ai reçu une contravention car je n'était pas attaché. Il semblait que le policier était un peu zélé et voulait impressionner sa partenaire de patrouille, une dame policière qui patrouillait avec lui.

j'étais au volant de ma Chevrolet 1938 et je revenais d'aller conduire un couple pour un 50 ième anniversaire de mariage. J'étais vêtu comme sur la présente photo ... habit noir et chapeau blanc ... c'était bien évident pourtant. J'ai eu beau argumenter, rien à faire j'ai reçu le ticket.

Mais les choses ne sont pas restées là. J'ai contesté en cours ce billet d'infraction, pas parceque mon véhicule était âgé et qu'à cette époque les ceintures n'existaient pas. D'ailleurs, mon véhicule comporte des ceintures et selon le policier, le fait qu'il y en avait elles devaient être attachées.

J'ai contesté en cour et j'ai gagné pour la raison suivante; je possédais un permis de la CTQ (Commission de Transport du Québec) qui était exigé depuis 1996 pour les véhicules anciens qui servaient comme taxi spécialisé pour des mariages, anniversaires, funérailles etc ...

En tant que conducteur de taxi, j'avais le droit de ne pas porter ma ceinture lorsque j'étais en fonction pour mon travail. Cependant, ce privilège de ne pas avoir besoin d'être attaché l'est uniquement dans les municipalités et non sur les routes numérotées à l'extérieur des municipalités. Le fait que je fus arrêté dans la limite d'un village me permettait de ne pas porter ma ceinture de sécurité. En fait, seul les taxis ont ce privilège, il semble que ce soit pour se protéger contre d'éventuelles attaques de clients.

Chevy38

Alors , je sarais mieux de m'installer des ceintures au cas ou il y aurait un clown qui deciderait de faire un show pour s'impressionner tout seul.

Mais je pourrais faire en sorte de les cachés et de les utiliser en cas de besoin.Comme ça je garderais l'originalité de la voiture et j'évite les future problèmes.

Pour les Taxi :

En taxi


Lorsqu'on roule en taxi, la loi ne change pas! Curieusement, on dirait que les passagers d'un taxi l'oublient souvent...

Dans un taxi, à défaut de siège d'enfant, l'enfant doit porter la ceinture de sécurité sauf s'il est trop petit pour se tenir droit seul.

Tous les autres passagers doivent boucler leur ceinture de sécurité.
Si les jeunes ne s'attachent pas, le chauffeur de taxi peut se voir remettre une amende de 80 $ à 100 $, en plus de perdre trois points d'inaptitude.

Les passagers de 16 ans et plus assument eux-mêmes les conséquences du non-respect de la loi, qu'ils soient titulaires ou non d'un permis de conduire.

Quant à lui, le chauffeur de taxi a l'obligation de porter sa ceinture de sécurité dès qu'il circule sur une voie publique numérotée, notamment sur une autoroute.

Dans l'exercice de ses fonctions, il est exempté du port de la ceinture lorsqu'il circule sur la majorité des chemins publics, y compris à l'intérieur des limites des villes et villages.

http://www.saaq.gouv.qc.ca/prevention/ceinture/taxi.html

Je me suis déja fait arreté avec mon Buick et le policier (municipale) n'as pas posé la moindre question ni porté d'attention particulière . Sur le site de la SAAQ on dit que c'est depuis 1976 qu'on est tenu de s'attacher mais je n'est rien trouvé sur les voitures non-équipées de ceinture de sécurité à sa fabrication .

A bon, merci !

J'avais justement cette interrogation vu que j'ai posé des ceintures dans mon 1948. Je pensais ne pas etre obligé de m'attacher vu qu'il y en avait pas (je le fais quand meme par sécurité), mais le fait que j'en ai mis m'oblige a le faire.

Merci !

Anyway, comment une police peut savoir si vous etes attaché quand il y a seulement des ceintures a la taille... ??? Je n'ai pas mis de ceinture qui passent sur l'épaule. Mon Météor 1960 avait seulement des ceintures a la taille.