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Vente d'un vehicule

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Message  Stroker Mer 11 Fév 2015, 06:56

Lors d'une vente d'un vehicule a un américain, doit on passé a la SAAQ avant qu'il parte avec l'auto, merci.

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Message  philcollins Mer 11 Fév 2015, 07:50

C'est préférable pour changer l'immatriculation a son nom. Ca te décharge de toute responsabilité par la suite....

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Message  Stroker Mer 11 Fév 2015, 08:49

Vu qu'il est americain, j'imagine qu'il ne payera pas de taxe.

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Message  philcollins Mer 11 Fév 2015, 09:47

C'est son problème, lol. Sérieusement, je ne sais pas.

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Message  Stroker Mer 11 Fév 2015, 19:22

Je me suis renseigner a la SAAQ, on est pas obliger de passer par la SAAQ mais si on le fait, l'acheteur, même si il est américain, doit payer les taxes et peux se les faire rembourser par la suite, si on passe pas par la SAAQ, je peux lui signer les enregistrements et faire un contrat de vente et il peux importer le véhicule au USA mais je reste responsable du véhicule jusqu'à temps qu'il le plaque.

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Message  clode85ca Mer 11 Fév 2015, 20:34

Stroker a écrit:si on passe pas par la SAAQ, je peux lui signer les enregistrements et faire un contrat de vente et il peux importer le véhicule au USA mais je reste responsable du véhicule jusqu'à temps qu'il le plaque.

J'ai vendu une motoneige a un gars de Nouveau-Brunswick, je lui avait remplis une procuration comme contrat de vente et signer les enregistrements, pour l'enlever de dans mon dossier a la saaq, il a dut me faxer une copie des enregistrements a son nom et j'ai été le faire retirer de mon dossier.

Avec le taux de change Us $, il risque d'avoir plusieurs acheteurs du Sud.

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