taxe

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Voici ce qu'on retrouve sur le site de la SAAQ :

Le calcul de la TVQ
La TVQ est de 7,5 %. Elle s'applique sur la valeur du véhicule, qui correspond généralement à son prix de vente. Toutefois, la valeur du véhicule ne peut être inférieure à celle fixée par la Loi ou par Revenu Québec. Cette valeur est établie selon :

le Guide d'évaluation Hebdo (automobiles et camions légers)(1) pour les véhicules de promenade usagés et les petits camions usagés;

Note : Si le véhicule n'est plus mentionné dans ces documents de référence, d'autres règles peuvent s'appliquer. Communiquez avec la Société avant de vous rendre à un point de service.


On a une réponse sur la durée du guide d'évaluation hebdo sur la CAA Québec :

Garantie et taxes - Entre particuliers, il n'y a pas de garantie à donner, sauf celle contre les vices cachés comme le précise le Code civil du Québec. Seuls les commerçants doivent offrir une garantie pour les véhicules de moins de cinq ans et n'ayant pas parcouru plus de 80 000 kilomètres. Une transaction entre particuliers est exempte de TPS mais l'acheteur devra payer la TVQ (sur le plus élevé des deux montants suivants, soit le prix réel d'achat ou le prix indiqué dans le Guide Hebdo, moins 500 $).Comme les véhicules de dix ans et plus ne sont plus inscrits dans cette publication, la TVQ est, pour ces voitures plus âgées, calculée sur le montant de la transaction

J'espère que ça répond à ton interrogation!

J'ai toujours crû que les liste des "blue-red ou black book" couvraient 10 ans après ca doit être un prix minimum qui s'applique pour les taxes

Mon Century 2004 j'ai dû payé une "surprime" car je l'ai payé en dessous du prix de liste , d'un particulier

edit : c'est bien indiqué dans le dernier paragraphe du message précédent

Acheté une voiture usagé avec un marchand tu as toujours les deux taxes à payer.

Entre particulier seullement la TVQ à payer.

Toujours entre particulier :

Si la voiture à 10 ans et moin tu paye la TVQ selon leur charte de valeur même si tu la paye 1$. Si le prix de vente est plus cher que leur charte tu paye la TVQ selon le prix de vente.

Entre 11 ans et 24 ans tu peux la passer à 1$ et payer la TVQ sur ce dollars.

Rendus à 25 ans et plus faut payer la TVQ sur une évaluation car c'est rendu une voiture ancienne.

de toute facon c'est quand meme ridicule de payer la taxe a chaque fois qu'un véhicule change de propriétaire, je me demande encore pourquoi cette taxe existe et pourquoi les autres bien de consommations on paye la taxe seulement quand on l'achete neuve, enfin c'est insjuste vraiment trop injuste (caliméro )

Mon Century 2004 j'ai dû payé une "surprime" car je l'ai payé en dessous du prix de liste , d'un particulier


meme chose pour une motoneige sa met arriver l hiver dernier j étais content demon deal mais la saaq charge les taxe du prix de liste ou si tu peu prouver que sa valeur est en dessous avec exemple liste (approuver) de reparation a effectuer

tu fais faire une devaluation par un evaluateur agree et tu paies la taxe seulement sur le prix payer

Souvent ça ne vaut même pas la peine de le faire dévaluer car ça coûte une couple de 100$ pour sauver une couple de 100$. Tu es aussi bien de le payer et fermer ta gueule (façon de parler...).

Pour les autos de plus de 25 ans, tu peux la passer moins cher que l'évaluation si tu la passes par un dealer d'autos. Il te la vend 200$ et tu payes les taxes sur 200$...

Vous êtes 2 particuliers, le vendeur vend son auto au commerce et celui-ci vous la revend quitte à payer une petite commission au commerce...

je veux pas te contredire countryboy , mais j ai essayer ca lorsque j ai vendu mon 51 , et il disait pas possible pour une voiture antique évaluation obligatoire , j ai appeler a la saaq et c est exactement la meme reponse l acheteur a pas le choix évaluation complete , si évaluateur est smatt ben il te la dévalue comme j avais fait lorsque je lai acheter mais j ai retaper l auto et fait refaire une réevaluation par la suite pour les assurance donc sa tourne en rond comme tu dit paye pis ferme ta gueule sinon sa joue au yoyo

Regarde Papouze, je travaille dans un garage, et si tu remarques le nombre de voitures que j'ai, je crois savoir ce que j'avance!!

t'est surement la personne a voir dans ton coin , par ici

papouze a écrit:je veux pas te contredire countryboy , mais j ai essayer ca lorsque j ai vendu mon 51 , et il disait pas possible pour une voiture antique évaluation obligatoire , j ai appeler a la saaq et c est exactement la meme reponse l acheteur a pas le choix évaluation complete , si évaluateur est smatt ben il te la dévalue comme j avais fait lorsque je lai acheter mais j ai retaper l auto et fait refaire une réevaluation par la suite pour les assurance donc sa tourne en rond comme tu dit paye pis ferme ta gueule sinon sa joue au yoyo

oui ca se fait ,ca prend un garage compréhensif yen a qui se lache lousse des fois.pour le reste ya toujours tit voyage a montreal et tony transfert

Country-Boy a écrit:Souvent ça ne vaut même pas la peine de le faire dévaluer car ça coûte une couple de 100$ pour sauver une couple de 100$. Tu es aussi bien de le payer et fermer ta gueule (façon de parler...).

En plein ca dans mon cas (le Century) , c'etait juste assez pour faire suer mais pas assez pour faire la démarche de dévaluer ... de toute facon je n'aurais pas pû démontrer que l'auto nécésite des travaux et que je soit gagnant dans l'histoire

Country-Boy a écrit:
Pour les autos de plus de 25 ans, tu peux la passer moins cher que l'évaluation si tu la passes par un dealer d'autos. Il te la vend 200$ et tu payes les taxes sur 200$...

J'ai fait ca pour le mien et pour encore moins que le montant avancé ici

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