Re: saaq

Joel Dim 08 Déc 2013, 09:51

Au sujet de la vente d'une voiture antique (+25 ans)

http://www.saaq.gouv.qc.ca/faq/faq_immat.php#q10

Q10 : Je veux immatriculer un véhicule routier fabriqué il y a plus de 25 ans acheté d’un particulier. Que dois-je faire?
R : Vous devez vous rendre dans un point de service de la Société accompagné de l’ancien propriétaire. Vous devez tous les deux présenter une pièce d'identité, de préférence votre permis de conduire.
Si vous n'avez pas votre permis de conduire ou si l’un de vous se fait représenter, que ce soit l'acquéreur ou le vendeur, communiquer avec la Société pour connaître les pièces exigées.
Si vous êtes mineur, vous devrez fournir le formulaire Consentement du titulaire de l’autorité parentale.

Vous devez présenter une évaluation de la valeur du véhicule pour la perception de la taxe de vente du Québec :
Le document peut être une évaluation faite par un commerçant ou par un estimateur qualifié par le GAA (Groupement des assureurs automobiles) ou par une association de propriétaires de véhicules anciens.
La valeur du véhicule peut aussi être la valeur indiquée sur l’avenant 19 de votre police d’assurance si une telle assurance a été demandée.

**Fanamc** Dim 08 Déc 2013, 10:16

Joel a écrit: Q10 : Je veux immatriculer un véhicule routier fabriqué il y a plus de 25 ans acheté d’un particulier. Que dois-je faire?
]

Deuxième option, vous vous présentez avec les enregistrements chez un marchand de véhicules d'occasions, lui achète le véhicule (transfert à son nom) et vous le revend (transfert au nom de l'acquéreur), ainsi vous n'avez ni besoin d'inspection, ni besoin d'évaluation et vous pouvez immatriculer immédiatement le véhicule.
C'est exactement la procédure qui vient juste d'être faite suite à la vente de mon Valiant 66 non immatriculé depuis 1993 et dont je n'avais que les enregistrements de l'époque. Deux semaines après la vente, le véhicule faisait sa première sortie officielle sur la route Cool

**oli** Mer 11 Déc 2013, 18:22

il a rien qui a changer, en 2007 quand j ai acheter ma trans am 80, la saaq demande une evaluation d un commercant. et aujourd hui j ai ete tranferer mon nova 77 et c est ma meme chose,on l a passé a 200$.

ce que ca prend -une evaluation faite par un commercant devehicle. (il en en beaucoup de comercant
ca doit etre facile a trouver quelqu un qui fait ca pour 20$ ou a peu pres).
-sur l evaluation ca rend nom, adresse,no du comercant d auto et signature.
-sorte de l auto ,vin, et prix
c est tout

c etait comme ca il y a 6 ans et c est encore comme ca

michel

**dsidquebec** Jeu 12 Déc 2013, 22:36

C'est ce que j'ai fait quand j'ai acheté on Crown Vic il y a bientôt 2 ans.
Je paie le proprio du char, ensuite transfert chez un vendeur de chars usagés pour quelques $, je suis reparti avec une attestation de vente et un transfert pour rouler avec (j'ai fait 650 km en deux jours avec !).
Je me présente trois jours plus tard à la SAAQ avec les papiers, en moins de 10 min, c'était fait.

Une automobile est le seul bien usagé, à ma connaissance, sur laquelle le Gouvernement perçoit la TVQ même pour les transactions entre particuliers. Une abberration pour moi, puisque la taxe a déjà été payé une fois lors de son achat à neuf ! Evil or Very Mad

Pas étonnant qu'on prend tant de détour pour éviter de les payer, ces taxes. Au lieu de les diminuer ou simplement les retirer, l'État préfère sortir la matraque. Ils ne règleront absolument rien parce que les gens vont continuer de « fourrer le système » tant qu'on va avoir l'impression que le Gouvernement vole notre argent pour engraisser leurs ti-n'amis au lieu d'entretenir nos routes ou de désengorger les urgences...

Devrait-on taxer aussi tous les cossins usagés qui se vendent sur lespac, kijiji ou dans les marchés au puces ? grr

**ccool** Ven 13 Déc 2013, 07:38

En principe les cossins sur kijiji etc... sont déja taxable, c'est juste que "en principe" ils tolèrent un montant "raisonnable" de transaction non-déclaré.

Le contrôle est tres compliqué a faire c'est pour ca qu'ont en entend pas trop parlé.

Je connais du monde qui vendent des cossins sur ebay, ils ont une "boutique" et ca cogné a la porte au moment venu pour collecté impôts et taxes.

Des magasins d'article usagé ca existe déja et ont paie les 2 taxes quand ont achète, c'est pas nouveau !

A +

Joel Sam 14 Déc 2013, 10:42

ccool a écrit:En principe les cossins sur kijiji etc... sont déja taxable, c'est juste que "en principe" ils tolèrent un montant "raisonnable" de transaction non-déclaré.

Je ne sais pas d'où tu tiens ça, mais je sais que pour collecter des taxes, il faut avoir un numéro de TPS et/ou de TVQ.

Les transaction entre particuliers, sauf pour les voitures (et encore, c'est pas le particulier qui collecte) sont non taxables.

Même une maison vendue usagée entre particulier ou entre particulier et un commerçant n'est pas taxable.

http://www.revenuquebec.ca/fr/entreprise/taxes/tvq_tps/type-ventes/exonerees.aspx

Mais c'est plausible que si tu fais du commerce sur Internet (à travers Kijiji, par exemple) et que t'essaye de te faire passer pour "juste un particulier qui beaucoup de stock à vendre", tu risques de te faire repérer par le Agence de Revenue (souvent par un "stool") et ils vont te demander des comptes.

**Fanamc** Sam 14 Déc 2013, 11:35

Un particulier peut commercer jusqu'à concurrence de $30000 sans collecter de taxes Wink

Joel Sam 14 Déc 2013, 15:17

Fanamc a écrit:Un particulier peut commercer jusqu'à concurrence de $30000 sans collecter de taxes

En fait, c'est plus quand tu es travailleur autonome, l'affaire du 30000$ par an, avant de commencer à collecter les taxes:

http://www.educaloi.qc.ca/capsules/lentreprise-individuelle-travailleur-autonome

En tant que particulier et travailleur "ordinaire", je peux vendre ma maison 200000$ (Ou tout autre bien de plus de 30000$ )et il n'y a aucune collection de taxe à faire (lien dans mon post précédent).
Ce n'ai pas un revenu, c'est une vente d'un bien.

Et même si j'étais travailleur autonome et que je décide de vendre ma maison 200000$ (ou n'importe quoi d'autre qui m'appartient persionnelement de plus de 30000$) je n'ai pas à collecter de taxes, si ce n'est pas dans le cadre du travail que j'effectue.
Par contre, si je vends des pains (la vente de pains, c'est mon revenu) en tant que travailleurs autonome, la journée que j'ai un revenu dépassant 30000$ dans l'année, je dois collecter des taxes.
Et pour ça, ça prend un numéro de TPS et de TVQ.

**oli** Sam 14 Déc 2013, 16:19

En fait, c'est plus quand tu es travailleur autonome, l'affaire du 30000$ par an, avant de commencer à collecter les taxes:

http://www.educaloi.qc.ca/capsules/lentreprise-individuelle-travailleur-autonome

En tant que particulier et travailleur "ordinaire", je peux vendre ma maison 200000$ (Ou tout autre bien de plus de 30000$ )et il n'y a aucune collection de taxe à faire (lien dans mon post précédent).
Ce n'ai pas un revenu, c'est une vente d'un bien.

Et même si j'étais travailleur autonome et que je décide de vendre ma maison 200000$ (ou n'importe quoi d'autre qui m'appartient persionnelement de plus de 30000$) je n'ai pas à collecter de taxes, si ce n'est pas dans le cadre du travail que j'effectue.
Par contre, si je vends des pains (la vente de pains, c'est mon revenu) en tant que travailleurs autonome, la journée que j'ai un revenu dépassant 30000$ dans l'année, je dois collecter des taxes.
Et pour ça, ça prend un numéro de TPS et de TVQ.

exactement ca

**ccool** Sam 14 Déc 2013, 22:51

Bonjour,

Par les taxes j'incluait les impôts.

C'est certain qu'il y a un paquet d'exeptions et de contourement de règles mais bon...

Pour une maison la première que tu va vendre va etre exempt de tout ca mais la deuxième et les suivantes tu devras payé les impoôts sur le gain en capital ( la différence entre ton prix de vente et ton prix d'achat initial).

Pour payé de la taxe sur les article usagé vous avez juste a allé genre instant comptant ou de nombreux magasins d'article usagé... c'est pas seulement sur les voitures.

by the way, je ne prétend pas encore connaitre la vérité mais je crois que la passe de revendre un char a un commercant et le racheté c'est pu légal et les évaluation bidon non plus (C'est légal a la SAAQ) mais trafiquer le prix pour sauver les taxes ne l'ai pas trop... il y a quelques années ont pouvais transféré entre particulier dans n'importe quel garage de voiture usagé et ils ont tout coupé ca du au perte d'argent.

Comme ont ne sais jamais a qui ont parle je vous recommandes de resté discret sur ce genre de pratique et pas trop dévoilé de source en public.

A +

**magnumPQ** Dim 15 Déc 2013, 09:46

C'est pour ca aussi que les autorités endure les pawn shops, meme le stock volé est taxé! Twisted Evil

c'est qui les plus voleur!!! Rolling Eyes

Willys coupe Mer 16 Juil 2014, 17:38

Pour répondre a celui qui a recu un appel de la saaq, j ai eu le meme genre d appel avant de recevoir les formulaires. Resultata apres un an d'inspection, de paperasse a remplir 6 mois d attente de la part des ingénieurs de la saaq mon Willys es maintenant devenu une voiture artisanale pas un Willys mais un artis comme il dise. Donc je doit investir encore plusieurs milliers de ?? pour le rendre conforme aux nornes des nouvelles voiture 2014.completement ridicule.
J'ai donc un Willys coupe 1941 a vendre si cela vous tente de continuer car moi j abandonne.

**Chevy38** Mer 16 Juil 2014, 21:25

Comme ça j'ai peut-être bien fait de vendre mon 38 au mois de mai avant qu'on vienne me harceler avec cette histoire de conformité avec les règlements des voitures modernes! siffle

J'ai l'impression, qu'à moins d'avoir un véhicule ancien original, les propriétaires de voitures anciennes modifiées devront se conformer ... ceinture, feux de position, vitres ...

Dans le cas de mon véhicule j'avais les vitres d'époque, et une carosserie d'époque mais une mécanique moderne ... avec des clignotants (ça n'existait pas en 1938) ... mais pas de ceinture réglementaire à trois positions ... pas de ceinture à l'arrière (est-ce légal) à moins de ne faire jamais monter personne à l'arrière ???

S'il faut que la SAAQ vienne vérifier tout cela, la valeur de nos véhicules modifiés va en prendre un coup car comme l'écrit Willys coupe, ce n'est pas tout les propriétaire qui voudront et pourront investir quelques milliers de $$$ pour être conforme. Changer les vitres tout le tour de mon Chevrolet .... est-ce que je peux trouver ça et à quel prix??? En tout cas, personnellement je serais plutôt découragé.

Bonne chance Willys coupe salut

Willys coupe Mer 16 Juil 2014, 22:13

Comment faire pour répondre avec un message privée a un membre

Merci

**jake** Mer 16 Juil 2014, 22:53

Willys coupe a écrit:Comment faire pour répondre avec un message privée a un membre

Merci

Tu dois avoir atteint un nombre de message minimum pour avoir accès au mp

Dom Mer 16 Juil 2014, 23:52

Chevy38 de ce que je lis et comprend il y a une grosse différence entre ton ancienne auto et le Willys. Ton auto était un Chevrolet 38 qui a eu des modifications, il est né en 1938. Le Willys c'est un char neuf, une reproduction à un 1941 c'est normal que ça soit un kit car !

**Chevy38** Jeu 17 Juil 2014, 00:22

Dom a écrit:Chevy38 de ce que je lis et comprend il y a une grosse différence entre ton ancienne auto et le Willys. Ton auto était un Chevrolet 38 qui a eu des modifications, il est né en 1938. Le Willys c'est un char neuf, une reproduction à un 1941 c'est normal que ça soit un kit car !

Si je comprend bien, le Willys dont il est question n'a que l'apparence d'un Willys 1941 ... donc pas de no. de série d'un Willys contrairement à mon Chevrolet. Je pensais que c'était un véritable Willys mais modifié.

salut

Willys coupe Jeu 17 Juil 2014, 08:54

Oui il etais plaqué, enregistré en Ontario lorsque je l ai acheté mais non terminé, avec son numéro de serie de Willys, car ces un Willys et non un kit car comme plusieurs ici semble vouloir dire. Un Cobra est-ce un Cobra ou un chevreuil avec un V-8 dans le c...... Smile

Il font meme des reproduction en acier des camaro et mustang............est-ce que cela deviens des kit car ??? Tu as meme des reproductions de Ford 40 Coupe et Chevy 57 convertible en metal qui valent plus de 100,000?..........est-ce des kit car ???? ou artisanal

Willys coupe Jeu 17 Juil 2014, 08:59

Ces juste ici au Quebec que la SAAQ a decider que toute voiture qui ne sort pas du manufacturier deviens une voiture artisanal. Pourqoui penser vous qu'il n y as plus aucune manufacture ou fabriquant de voiture au Quebec. Meme en Califournie ou ces l'états le plus stricte pour immatriculé un char a cause des anti pollution, tu peut plaqué un hot rod sans difficulté.
A cause de la commission Chjarboneau tout les fonctionaires marche les fesse serré fonctione by the book et ces encore nous petit peuple qui écope

**Chevy38** Jeu 17 Juil 2014, 10:54

Willys coupe a écrit:Oui il etais plaqué, enregistré en Ontario lorsque je l ai acheté mais non terminé, avec son numéro de serie de Willys, car ces un Willys et non un kit car

$J\'aime$

Donc tes vitres sont celle d'un Willys 1941 ... donc sans doute non-conformes aux nouvelles normes (en tout cas, celles du Québec).

**Kustom Vicky** Jeu 17 Juil 2014, 13:00

Moi j'la comprend pas!!! Y a comme 2 lois differentes!!!!
A moins que y est eu de grosse modif, si le char est d'origine, je parle du body et en general, c'est comme un droit acquis!! Le policier avec qui j'ai jasé, entre autre au sujet des ceintures, m'a clairement dit que si le vehicule était comme d'origine en fait d'equipement personne ne peux obliger quoi que ce soit!!

Willys coupe Jeu 17 Juil 2014, 13:28

Effectivement

**Chevy38** Jeu 17 Juil 2014, 14:50

Kustom Vicky a écrit:Moi j'la comprend pas!!! Y a comme 2 lois differentes!!!!
A moins que y est eu de grosse modif, si le char est d'origine, je parle du body et en general, c'est comme un droit acquis!! Le policier avec qui j'ai jasé, entre autre au sujet des ceintures, m'a clairement dit que si le vehicule était comme d'origine en fait d'equipement personne ne peux obliger quoi que ce soit!!

C'est exact ...

Mon Chevrolet 1938 modifiée avait des ceintures parce que celui qui l'a monté voulait bien en mettre, ça ça se passait en 1984, après avoir complété la restauration.

Si le propriétaire n'avait pas mis de ceinture dans sa voiture, il n'aurait jamais été dérangé car à l'époque (1938) ça n'existait pas. Mais puisqu'il en avait installé, en tant que conducteur, il devait s'attacher.

En 1999, je me suis fait arrêté par la SQ avec cette voiture, parce que ma ceinture n'était pas bouclée. J'ai contesté le ticket et j'ai gagné ... pas parceque c'était un 1938 mais plutôt parce que j'avais un permis de la CTQ (Commission des Transports du Québec) et que cette journée là je venais de faire un mariage avec ma voiture. En fait, le juge aurait dû tout de même me donner tord car au moment où je fus arrêté, je n'avais pas de "client" à bord de mon véhicule. Il a été gentil ou bien il a pensé que j'avais des clients à bord. En fait, seul les chauffeurs de taxi peuvent ne pas s'attacher s'ils transportent des clients ... en ville ou sur une route secondaire non-numérotée. Ils ont, comme j'avais un permis de la CTQ pour taxi, le même que j'avais pour transport spécialisé avec une voiture ancienne. Ce permis n'existe plus maintenant depuis 2003 environ.

Aujourd'hui, je ne sais plus trop comment ça fonctionne exactement, quelles sont les lois concernant les véhicules anciens modifiés ... s'ils doivent ou pas installer des ceintures ... mais s'ils en ont, les gens doivent s'attacher.

En tout cas, selon ce que Willys coupe dit, maintenant, ils exigent des ceintures à trois prises, ce que je n'avais pas sur mon 38 mais c'était correct avant d'apprendre ce que Willys a écrit. Actuellement, on ne sait plus trop sur quel pied danser. Mais, une chose est certaine, si ton véhicule est original, il n'a pas besoin de ceinture si à l'époque il n'y en avait pas.

Néanmoins, si un policier arrête un véhicule ancien, je ne suis pas certain s'il saura si ce véhicule est modifié ou pas. Ce sont des gens comme tout le monde, ne sachant pas vraiment distinguer un véhicule de 1938 original ou modifié ... ils n'ont pas vécu à cette époque. Naturellement si le véhicule est un hot rod avec les roues très lagres et un moteur exhubérant, il saura qu'il est modifié mais beaucoup de street rods ressemblent à s'y méprendre à des originaux. Wink

Çe me fait penser à une exposition où j'étais allé au milieu des années 90 et à l'entrée, plusieurs véhicules entraient en même temps et lorsque je suis arrivé, dans ma rangé c'était une dame ... elle m'a demandé si mon véhicule était un "vrai" .... je lui ai dit : "Qu'est-ce que vous en pensez?" et elle m'a laissé passer sans payer car les véhicules originaux d'avant 1940 étaient admis gratuitement. Wink

**Kustom Vicky** Jeu 17 Juil 2014, 18:57

Willys, moi etre a ta place je trouverais un moyen de contester ça! Je sais pas ou ton projet est rendu (ça serait cool d'avoir des photos!! Mr. Green

) mais y a surement de quoi a faire surtout si tu dit que c'est un vrai body de Willys avec le vrai numero de serie... A moins qu'y soit modifié au dernier degrée! Y peuve pas t'oubliger a mettre des choses qu'y avait pas quand y est sorti de sur la ligne de montage!! Il t'on tu donné une raison pourquoi il le classe artisanal??

Tu dit qu'il vient de l'Ontario, fait que j'imagine que tous ce niaisage est a cause de l'inspection pour le plaquer au Quebec?

**Chevy38** Jeu 17 Juil 2014, 20:08

Voilà le Willys en question ...

Très belle voiture et quel son!

Pour plus de vidéos et de photos du Willys voir :

https://www.facebook.com/pages/Willys-Quebec/238952242926393?ref=hl

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